Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MIRIBELLA
COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4270966
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
LA MIRIBELLA de COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE

Présentation de la marque LA MIRIBELLA

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MIRIBELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE domicilié(e) La Fruitière - 74250 - BOGEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 875 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LA MIRIBELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MIRIBELLA arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CROIX DE MIRIBEL , LA MEULE DU LEMAN , LE BOGEVAN , MOZZARELLA DES ALPES , LE PISSENLIT , CHARLOTTE


COMPAGNIE FROMAGERE ET PAYSANNE, société à responsabilité limitée - La Fruitière - 74250 - BOGEVE - France - SIREN 331875989


CABINET PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Lait, produits laitiers, beurre, crème (produit laitier), yaourt, fromages frais, fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés (ou cuisinés) à base de fromage ; confitures ; fruits conservés dans l'alcool, fruits conservés ; charcuterie, salaisons.